Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRESORS DE LA MER
Numéro de dépôt :
1327227
Date de dépôt :
26/08/1985
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
26/08/1995
Présentation de la marque TRESORS DE LA MER
Déposée le 26 août 1985 par la Société Anonyme (SA) CHOCOMETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « TRESORS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRESORS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOMETZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196681 - Publication au BOPI 1996-01-29